François Loiseau

De: Loiseau (François, Marie, Dominique)
directeur d'un centre de formation et d'intervention de la Société nationale de sauvetage en mer ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: François LOISEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
date_debut="2010-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023019871(source JORF)
admission
09 Novembre 201009/11/2010
De: Loiseau (François)
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-28"
JORFTEXT000000234502(source JORF)
affectation
01 Janvier 200301/01/2003
De: Loiseau (François)
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000415828(source JORF)
radiation
14 Décembre 200214/12/2002
De: Loiseau (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000226865(source JORF)
intégration
08 Novembre 200208/11/2002
De: François Loiseau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
e)
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
JORFTEXT000000780871(source JORF)
nomination
22 Octobre 200222/10/2002
De: François Loiseau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
c)
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Lucien Scotti
Groupe:
Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
JORFTEXT000000223451(source JORF)
nomination
06 Septembre 200106/09/2001
De: Loiseau (François)
administrateur civil au ministère des P. et T
Objet:
auditeurs à la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000162288(source JORF)
admission
11 Juillet 199211/07/1992
De: Loiseau (François)
administrateur civil au ministère des P. et T
Objet:
à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000172310(source JORF)
admission
07 Juillet 199107/07/1991
De: Loiseau (François)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
2o
représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux
Titulaire
Groupe:
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
JORFTEXT000000708398(source JORF)
composition
07 Novembre 199007/11/1990